Vie municipale
- Publié le 11 mars 2021

Retour sur le Conseil d'arrondissement du 9 mars

Vignette

A l'ordre du jour de cette séance : déclaration de l’état d’urgence climatique, vote du plan de mandat et de la programmation pluriannuelle d'investissement.  La séance s'est ouverte sur les premières interpellations du Conseil de la Vie Associative et Locale sous forme de deux saisines adressées à la Maire du 7e arrondissement et au Maire de Lyon. 

Contenu

 

Ordre du jour de la séance

  • Appel nominal
  • Désignation d’un.e secrétaire de séance
  • Approbation du PV de la séance du 16 février 2021


Saisine du CVAL - question relative à la mise à disposition de locaux pour les associations et
à la mise en place d’un marché public pour la location de véhicules propres au bénéfice des
associations.

Rapporteur: Monsieur Guy Dallevet, président de l’association « la sauce singulière ».


Saisine du CVAL - Question relative à la fermeture des locaux de la Gourguillonnaise.
Rapporteur: Monsieur Prosperi, membre de l’association la Gourguillonnaise.


Bénédicte PASIECZNIK
1 - 2086 -
Délibération cadre définissant les nouveaux engagements climatiques de la Ville de Lyon
à l’horizon 2030 - Secrétariat général de la Ville de Lyon - Direction des Assemblées


Fanny DUBOT
2 - 2091 -
Plan de mandat 2021-2026 de la Ville de Lyon - Secrétariat général de la Ville de Lyon -
Direction des Assemblées
3 - 1957 - Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Vote du Plan d’équipement
pluriannuel et actualisation des Autorisations de programme (AP) - Direction Générale des Services
- Direction des Finances

Luc VOITURIER
4 - Question au Maire de Lyon - Cité Jardin


Bénédicte PASIECZNIK
5 - 1926 -
Lancement des opérations n°60020600 "Plan de végétalisation et désimperméabilisation
des cours d’écoles 2021-2026" et n° 60004526 " Végétalisation et projet espace nature Enfance
2021-2026" et affectation d’une partie des AP n°2021-3, programme 00006 et n° 2021-1, programme
00002 - Autorisation donnée au Maire de candidater à des appels à projets et à percevoir des
recettes - Direction Générale des Services - Délégation générale aux affaires sociales, aux sports,
à l’éducation et à l’enfance


Florence LECLUSE
6 - 1894 -
Périmètres scolaires - Direction de l’Education


Clément ESCARAVAGE
7 - 1943 -
Mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
sur le secteur Guillotière - Péri - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat
8 - 1917 - Lancement de l’opération 07SEE2C "Déménagement de l’Ecole de la 2ème chance - Travaux
d’aménagement (subvention)" et affectation d’une partie de l’autorisation de programme n°
2021-1, programme 00001 - Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Ecole
de la 2ème Chance Rhône Lyon Métropole 3, rue Maurice Thorez-Espace Benoît Frachon-69120
Vaulx en Velin pour son projet de relocalisation et d’extension sur le site "Les Ateliers du Faubourg"
situé rue Duvivier à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention
financière correspondante - Direction du Développement Territorial


Luc VOITURIER
9 - 1923 -
Lancement de l’opération n° 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville
(subventions) 2021-2026" et affectation d’une partie de l’autorisation de programme 2021-2,
programme 00001 - Direction du Développement Territorial

Lucie VACHER
10 - 1921 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au FONJEP d’un montant de 701 167
euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des jeunes et de
la culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières
afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP et les associations gestionnaires des MJC - Direction
du Développement Territorial


Yacine FEKRANE
11 - 1984 - Lancement de l’opération n° 07027659 Palais des sports - travaux de conservation du patrimoine,
et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme n° 20004 - Direction de la Gestion
Technique des Bâtiments
12 - 1987 - Lancement de l’opération n° 07032609 EI 07032 plaine des jeux de Gerland - réseaux électriques
et chaufferie et affectation d’une partie de l’AP n° 2021- 3, programme 20004 - Direction
de la Gestion Technique des Bâtiments
13 - 1946 - Lancement des opérations 60046577 « Aménagements sportifs 2021-2026 », 60046578 «
Renouvellement matériel sportif 2021-2026 », 60046579 « Petits travaux de conservation des terrains
de sport 2021-2026 », 60046580 « Rénovation des terrains de sport extérieurs 2021-2026 »,
60046581 « Rénovation du patrimoine éclairage des terrains de sport 2021-2026 », 60046582 « Diagnostic
et traitement des réseaux humides Sports 2021-2026 », 60046583 « Rénovation des sols
sportifs et murs descalade 2021-2026", 60046584 « Rénovation globale des vestiaires 2021-2026
(plan Patrimoine) », 60046585 « Conservation Piscines et Patinoires 2021-2026 », 60046586 « Soutien
à l’équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026 ». Affectation d’une partie des AP
n° 2021-2, Programme 00004, AP n° 2021-1, AP n° 2021-2 et AP n° 2021-3, Programme 20004 -
Direction des Sports


Aurélie GRIES
14 - 1906 -
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires
d’équipements de petite enfance pour un montant total de 6 663 760 euros - Exercice 2021 -
Approbation d’une convention d’application financière type aux conventions cadres. - Direction
de l’Enfance
15 - 1965 - Lancement des opérations n° 60004524 "aménagements petite enfance (petits traveaux)
2021 - 2026", n° 60004528 "prévention de l’usure professionnelle et mise en conformité réglementaire
2021 - 2026", n° 60004525 "plan canicule structures petite enfance 2021 - 2026, et n° 60004001
"mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance 2021 - 2026 et affectation d’une
partie des AP n° 2021-1 et 2021-3, programme 00002 - Direction de l’Enfance


Benjamin ORGOGOZO
16 - 1883 -
Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes"
pour un montant global de 360 000 euros sur les enveloppes Fond d’intervention culturel
et Fonds d’intervention musiques actuelles - Approbation de conventions d’application -
Direction des Affaires Culturelles
17 - 1885 - Attribution de subventions de fonctionnement à six lieux culturels dans le domaine des
arts visuels, sur le Fonds dintervention culturel (FIC) pour un montant global de 170 000 euros -
Approbation de conventions - Direction des Affaires Culturelles


Boris MIACHON DEBARD
18 - 1975 -
Lancement de l’opération 60022018 "Aménagements cimetières 2021-2026" et affectation
partielle de l’autorisation de programme 2021-3, programme 00012 - Direction des Cimetières


Bénédicte PASIECZNIK
19 - 1976 -
Lancement de l’opération n° 60022019 "Plantations cimetières 2021-2026" et affectation
partielle de l’autorisation de programme 2021-3, programme 00012 - Direction des Cimetières
20 - 1944 - Lancement de l’opération n° 60024667 "Etudes préalables Espaces verts - enveloppe DRE
2021-2026" et affectation d’une partie de l’ AP n° 2021-4, programme 00012 - Direction des Espaces
Verts
21 - 1949 - Lancement de l’opération n° 60023840 "Petits aménagements d’espaces publics ,des parcs
et jardins 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-4, programme 00012 - Direction
des Espaces Verts
22 - 1954 - Lancement de l’opération n° 60023849 "Gestion et conservation des parcs 2021-2026" et
affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20012. - Direction des Espaces Verts
23 - 2028 - Lancement des opérations n° 60023844 "végétalisation des rues périmètre UNESCO
2021-2026" et n° 60023843 "végétalisation des rues hors périmètre UNESCO 2021-2026" et affectation
d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 00012. - Direction des Espaces Verts


Fanny DUBOT
24 - 1910 -
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2021- Approbation d’une convention
d’application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement -
Direction Générale des Services - Direction des Finances
25 - 1948 - Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans
vote sur les orientations générales du règlement local de publicité métropolitain
26 - 1977 - Tarification des salles transférées aux mairies d’arrondissement - mars 2021 - Service des
Mairies d’Arrondissement
27 - 2012 - Lancement des enveloppes de dotations des mairies d’arrondissement pour " travaux
d’aménagements 2021-2026 " et affectation de l’AP n° 2021-6, programme 00008 - Service des
Mairies d’Arrondissement

Colonne de droite 1

Bloc recherche - Actualités