Retour sur le Conseil d'arrondissement du 9 mars

Ordre du jour de la séance

• Appel nominal
• Désignation d’un.e secrétaire de séance
• Approbation du PV de la séance du 16 février 2021

Saisine du CVAL - question relative à la mise à disposition de locaux pour les associations et
à la mise en place d’un marché public pour la location de véhicules propres au bénéfice des
associations.
Rapporteur: Monsieur Guy Dallevet, président de l’association « la sauce singulière ».

Saisine du CVAL - Question relative à la fermeture des locaux de la Gourguillonnaise.
Rapporteur: Monsieur Prosperi, membre de l’association la Gourguillonnaise.

Bénédicte PASIECZNIK
1 - 2086 - Délibération cadre définissant les nouveaux engagements climatiques de la Ville de Lyon
à l’horizon 2030 - Secrétariat général de la Ville de Lyon - Direction des Assemblées

Fanny DUBOT
2 - 2091 - Plan de mandat 2021-2026 de la Ville de Lyon - Secrétariat général de la Ville de Lyon -
Direction des Assemblées
3 - 1957 - Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Vote du Plan d’équipement
pluriannuel et actualisation des Autorisations de programme (AP) - Direction Générale des Services
- Direction des Finances

Luc VOITURIER
4 - Question au Maire de Lyon - Cité Jardin

Bénédicte PASIECZNIK
5 - 1926 - Lancement des opérations n°60020600 "Plan de végétalisation et désimperméabilisation
des cours d’écoles 2021-2026" et n° 60004526 " Végétalisation et projet espace nature Enfance
2021-2026" et affectation d’une partie des AP n°2021-3, programme 00006 et n° 2021-1, programme
00002 - Autorisation donnée au Maire de candidater à des appels à projets et à percevoir des
recettes - Direction Générale des Services - Délégation générale aux affaires sociales, aux sports,
à l’éducation et à l’enfance

Florence LECLUSE
6 - 1894 - Périmètres scolaires - Direction de l’Education

Clément ESCARAVAGE
7 - 1943 - Mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
sur le secteur Guillotière - Péri - Direction de l’Economie du Commerce et de l’Artisanat
8 - 1917 - Lancement de l’opération 07SEE2C "Déménagement de l’Ecole de la 2ème chance - Travaux
d’aménagement (subvention)" et affectation d’une partie de l’autorisation de programme n°
2021-1, programme 00001 - Attribution d’une subvention d’investissement à l’association Ecole
de la 2ème Chance Rhône Lyon Métropole 3, rue Maurice Thorez-Espace Benoît Frachon-69120
Vaulx en Velin pour son projet de relocalisation et d’extension sur le site "Les Ateliers du Faubourg"
situé rue Duvivier à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention
financière correspondante - Direction du Développement Territorial

Luc VOITURIER
9 - 1923 - Lancement de l’opération n° 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville
(subventions) 2021-2026" et affectation d’une partie de l’autorisation de programme 2021-2,
programme 00001 - Direction du Développement Territorial

Lucie VACHER
10 - 1921 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au FONJEP d’un montant de 701 167
euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des jeunes et de
la culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières
afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP et les associations gestionnaires des MJC - Direction
du Développement Territorial

Yacine FEKRANE
11 - 1984 - Lancement de l’opération n° 07027659 Palais des sports - travaux de conservation du patrimoine,
et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme n° 20004 - Direction de la Gestion
Technique des Bâtiments
12 - 1987 - Lancement de l’opération n° 07032609 EI 07032 plaine des jeux de Gerland - réseaux électriques
et chaufferie et affectation d’une partie de l’AP n° 2021- 3, programme 20004 - Direction
de la Gestion Technique des Bâtiments
13 - 1946 - Lancement des opérations 60046577 « Aménagements sportifs 2021-2026 », 60046578 «
Renouvellement matériel sportif 2021-2026 », 60046579 « Petits travaux de conservation des terrains
de sport 2021-2026 », 60046580 « Rénovation des terrains de sport extérieurs 2021-2026 »,
60046581 « Rénovation du patrimoine éclairage des terrains de sport 2021-2026 », 60046582 « Diagnostic
et traitement des réseaux humides Sports 2021-2026 », 60046583 « Rénovation des sols
sportifs et murs descalade 2021-2026", 60046584 « Rénovation globale des vestiaires 2021-2026
(plan Patrimoine) », 60046585 « Conservation Piscines et Patinoires 2021-2026 », 60046586 « Soutien
à l’équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026 ». Affectation d’une partie des AP
n° 2021-2, Programme 00004, AP n° 2021-1, AP n° 2021-2 et AP n° 2021-3, Programme 20004 -
Direction des Sports

Aurélie GRIES
14 - 1906 - Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires
d’équipements de petite enfance pour un montant total de 6 663 760 euros - Exercice 2021 -
Approbation d’une convention d’application financière type aux conventions cadres. - Direction
de l’Enfance
15 - 1965 - Lancement des opérations n° 60004524 "aménagements petite enfance (petits traveaux)
2021 - 2026", n° 60004528 "prévention de l’usure professionnelle et mise en conformité réglementaire
2021 - 2026", n° 60004525 "plan canicule structures petite enfance 2021 - 2026, et n° 60004001
"mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance 2021 - 2026 et affectation d’une
partie des AP n° 2021-1 et 2021-3, programme 00002 - Direction de l’Enfance

Benjamin ORGOGOZO
16 - 1883 - Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes"
pour un montant global de 360 000 euros sur les enveloppes Fond d’intervention culturel
et Fonds d’intervention musiques actuelles - Approbation de conventions d’application -
Direction des Affaires Culturelles
17 - 1885 - Attribution de subventions de fonctionnement à six lieux culturels dans le domaine des
arts visuels, sur le Fonds dintervention culturel (FIC) pour un montant global de 170 000 euros -
Approbation de conventions - Direction des Affaires Culturelles

Boris MIACHON DEBARD
18 - 1975 - Lancement de l’opération 60022018 "Aménagements cimetières 2021-2026" et affectation
partielle de l’autorisation de programme 2021-3, programme 00012 - Direction des Cimetières

Bénédicte PASIECZNIK
19 - 1976 - Lancement de l’opération n° 60022019 "Plantations cimetières 2021-2026" et affectation
partielle de l’autorisation de programme 2021-3, programme 00012 - Direction des Cimetières
20 - 1944 - Lancement de l’opération n° 60024667 "Etudes préalables Espaces verts - enveloppe DRE
2021-2026" et affectation d’une partie de l’ AP n° 2021-4, programme 00012 - Direction des Espaces
Verts
21 - 1949 - Lancement de l’opération n° 60023840 "Petits aménagements d’espaces publics ,des parcs
et jardins 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-4, programme 00012 - Direction
des Espaces Verts
22 - 1954 - Lancement de l’opération n° 60023849 "Gestion et conservation des parcs 2021-2026" et
affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20012. - Direction des Espaces Verts
23 - 2028 - Lancement des opérations n° 60023844 "végétalisation des rues périmètre UNESCO
2021-2026" et n° 60023843 "végétalisation des rues hors périmètre UNESCO 2021-2026" et affectation
d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 00012. - Direction des Espaces Verts

Fanny DUBOT
24 - 1910 - Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2021- Approbation d’une convention
d’application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement -
Direction Générale des Services - Direction des Finances
25 - 1948 - Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans
vote sur les orientations générales du règlement local de publicité métropolitain
26 - 1977 - Tarification des salles transférées aux mairies d’arrondissement - mars 2021 - Service des
Mairies d’Arrondissement
27 - 2012 - Lancement des enveloppes de dotations des mairies d’arrondissement pour " travaux
d’aménagements 2021-2026 " et affectation de l’AP n° 2021-6, programme 00008 - Service des
Mairies d’Arrondissement